Jean-Paul Bucherie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bucherie (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Bucherie (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000572417
(source JORF)
nomination
05 Juin 1998
05/06/1998
De:
Bucherie (Jean-Paul)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000750128
(source JORF)
nomination
21 Mai 1997
21/05/1997
De:
Bucherie (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997